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Fév 06 2012

Mise En Demeure par Productions SA 5 Inc.

J’ai reçu cette lettre de mise en demeure jeudi le 2 février dernier vers 20h par courriel.

Le fichier joint en PDF me transmettait cette menace de poursuite de la part de Productions SA 5 Inc. qui, vous l’aurez deviné, est productrice de la très populaire émission de chanson diffusée tous les dimanches soirs à 19h30 sur les ondes de Té Vé Ah!

Tout de suite après avoir reçu cette lettre, j’ai passé à l’action et j’ai fais exactement ce qu’on me demandait, soit, effacer tous les contenus télévisuels de l’émission ainsi que l’utilisation de la marque.

Après quelques jours de réflexions et pour en avoir parlé autour de moi. J’ai décidé d’écrire cet article pour donner mon opinion des faits et diffuser cette fameuse lettre de mise en demeure.

Probablement que l’équipe de cette entreprise lira cet article, alors je voulais leur dire que tout le contenu qui était affiché sur mon site est toujours et encore disponible sur la toile. Entre autre sur youtube et le site même de l’émission.

J’ai seulement utilisé les fonctions « Embed » des vidéos youtube et de l’émission même. Par exemple, même les vidéos que la production partage sur son site permettent l’affichage sur les sites web et les blogs par leur code Embed. Allez simplement regarder n’importe lequel des vidéos, et vous verrez alors que vous pouvez partager l’extrait sur Facebook, Twitter ou encore sur un site web ou blog par le code Embed. Allez dans la section vidéos de l’émission, regardez n’importe quel vidéo et en haut à droite vous pourrez cliquer sur « Copier le code » qui vous permet alors de partager le contenu sur un site tier.

On m’a accusé également d’utiliser la marque…. mais bon, je ne savais pas que je ne pouvais pas mentionner des noms de marques dans mes articles. Comme par exemple, si je parlais de l’émission « L’amour est dans le prés » ce serait une offense et une utilisation abusive de la marque de commerce.

La seule chose que je peux voir qui aurait offenser l’équipe de Productions SA 5 Inc. est que j’ai partagé sur mon blogue la caméra live de l’émission pendant la première semaine… mais encore là, c’était encore le même code Embed que leur site eux-même partageait.

Si on prend le même raisonnement, ils vous permettent de partager leurs vidéos sur Facebook, mais attention… vous pourriez recevoir des menaces de poursuite si vous le faites.

Une autre chose que j’ai fais est que j’ai transcris des paroles de chansons comme Ta Marionnette d’une des chanteuses… j’avoue que ce contenu aurait pu être sensible. Mais un simple courriel aurait pu régler l’affaire.

Je trouve vraiment dommage de ne plus pouvoir parler de l’émission, de donner mon opinion, de partager les contenus « partageable », etc… je me sens les mains liées par des menaces.

Je tiens aussi à préciser que tous les contenus télévisuels que j’ai partagé ici n’ont pas été ajouté par moi sur youtube ou le site de l’émission. Je n’ai jamais copier le logo, des images ou des sons dans le but de les partager. J’utilisais les contenus déjà disponible ou envoyé sur différents sites internet par d’autres internautes.

Je suis encore en introspection pour comprendre les motivations derrière cette mise en demeure… je cherche à comprendre ce que l’on peut et ne peut pas faire sur un blog internet comme celui de Chansons Québec.

Consulter la Mise En Demeure en format PDF.

Merci de votre support et je vous invites à partager vos commentaires ci-dessous.

Christian Galipeau

(10 commentaires)

3 pings

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  1. Réj

    vrment intelligent de la part de sa 5 ………………..

  2. Joe

    J’ai regardé la lettre de mise en demeure et je suis entièrement d’accord avec ton point de vue.

    J’ai moi même vu ton blog et ce qui s’y trouvai était entre autre , des vidéos youtube (Embed), donc simplement un lien Internet (HTML) fournit par youtube.com pour permettre aux utilisateurx d’afficher sur leur blogs, des vidéos contenus sur le site youtube. Pour les vidéos youtube je suis vraiment pas convaincu que tu es dans le tord car je me demande si youtube n’ont pas la même politique que Facebook, c’est à dire qu’il s’approprit de tout le contenu publié par les utilisateurs sur leur site , donc ce sont peut-être eux les seuls responsables de gèrer le contenu provenant de leur propre site. Autre chose, l’utilisateur qui a lui même placé les vidéos protèger par droits d’auteur sur youtube est le seul a pouvoir activer ou non l’option « Embed » lorsqu’il place un vidéo sur youtube. Donc à la source, c’est lui qui décide si la vidéo peut être partager ou non en rendant sa vidéo soit « public » ou « privé ». Donc l’utilisateur devient le premier responsable, youtube.com le deuxième responsable et toi tu te situe en bout de ligne comme simple programmeur qui affiche un lien internet fournit.

    Je suis pas convaincu que Productions J peuvent faire quoi que se soit contre toi pour des vidéos que tu n’a même pas placé sur youtube, tu n’utilises que le lien html que youtube te fournit, je crois que c’est peut-être à youtube de gèrer leur contenus et de recevoir les plaintes sur les droits d’auteurs et/ou à l’utilisateur qui a lui même placé la vidéo sur youtube d’être contacté pour retirer la vidéo.

    Concernant l’utilisation du nom Star Académie sur ton blog, wow, t’as raison, depuis quand ont peut pas utiliser le nom Star Académie sur un blog, dans une discussion ou dans une conversation. Je crois qu’il y a une grosse marge ENTRE utiliser une marque de commerce pour en faire un profit ET utilisé le nom pour en faire des discussions ou des blogs. À moins que leur logo à été utiliser mais je ne crois pas que c’était ton cas, tu utilisais les mots star académie en simple texte pour faire référence au concours. Si je me fit a leur logique, nous ne pouvons pas utiliser le terme Poule aux oeufs d’or, ni crée des pages ou blog qui parle de l’émission. Il y a des limites a vouloir contrôler les gens. Ton blog était situé sous une adresse qui s’appelle http://www.chansonsquebec.com/ , rien à voir avec une copie de leur image ou quoi que se soit.

    Et finalement concernant les fameuse Caméras web. Et oui jusqu’à temps que Star Académie le réalise, leur application vidéo supposément réservé aux clients de Vidéotron, contenait une option CODE à l’intérieur qui disait clairement aux utilisateurs que nous pouvions diffuser les caméras sur nos blog et site web. Le bouton CODE qui étais fournit par l’application de Star Académie fournissait le lien internet sous forme de code HTML et en 1 clique nous avions un message nous invitant à publier les caméras, nous pouvions insèrer le lien sur nos blogs via ce code HTML . Un peu comme le bouton partager que l’on trouve dans Facebook, j’ai peine a croire que Facebook pourrait se retourner contre nous parce nous utilisons le bouton partager qu’eux même nous fournissent à l’intérieur de leur plateforme. C’était exactement le cas de l’application vidéo de Star Académie. Et notre pauvre ami ici reçoit une mise en demeure pour avoir utiliser un option de code fournit par la plateforme officiel de Star Académie!! Il y a un peu de confusion ici….

    En terminant, je sais pas si t’as reçu cette mise en demeure par la poste sous format enregistré , vérifie si il y a des façons de procèder quand quelqu’un envoie une mise en demeure. Le format courriel m’apparais pas comme une méthode très crédible, d’autant plus qu’elle contient des bouts de texte pas très clair comme : « De plus, notre cliente nous informe que le site Web, ET offre le visionnement de fichiers
    permettant aux utilisateurs de visionner des oeuvres appartenant a notre cliente. » Je comprend pas cette intervention dans la lettre….

    Tout ceci est mon opinion personnel et personne peut m’empêcher de la dire à qui je veux, pas même Péladeau.

    Conditions de facebook dont je suspecte youtube de procèder de la même façon : http://www.lemonde.fr/technologies/article/2009/02/17/les-conditions-d-utilisation-de-facebook-sont-elles-illegales_1156455_651865.html

    Conditions pour qu’une mise en demeure soit légale : http://www.justice.gouv.qc.ca/francais/sujets/glossaire/mise.htm

    Bonne journée

  3. isabelle Masse

    Oui moi aussi je daccord avec toi!! De plus qu il offre le lien aux familles des staracademiciens qui sont hors region ! pfffff c n importe quoi!!! Entk moi je votais
    tous les dimanches et maintenant c fini , ca ma telement tourner OFF que ce soir j ecoute le super bolws avec toutes ma petites familles!! Merci Christian pour le site que tu nous offre et continue ton bon travaille!! :))) Bonne soirée!!!

  4. Francine

    J’aime beaucoup cette émission qui est Étoile A….. si j’en crois la mise en demeure peut-être est-ce préférable de ne pas en parler et encore moins de l’écrire… mais je suis certaine que vous savez de quoi je parle!!! C’est vraiment dommage de ne pouvoir en parler librement et de pouvoir donner son opinion sans craindre le pire car c’est l’une des meilleures émissions de variété de ce canal.

    Pour ce qui du point de vue technicalité comme  »embed » et même les blogs avec lesquels je ne suis pas très familière, je ne peux me prononcer. Je me pose cependant cette question:  »Quand c’est rendu public, que c’est accessible au commun des mortels et que tout un chacun peut s’en servir, peut le copier, le recopier et le rerecopier… comment peut-on faire dans l’illégalité??? » Pourquoi les propriétaires de certains vidéos ou autres ne bloquent pas tout simplement ces options au lieu de donner des accès et ensuite s’en offusquer si on le partage???

    Aussi ce qui me surprend et que je ne peux concevoir c’est qu’un avocat envoie une mise en demeure par courriel, ça manque de sérieux et de professionnalisme au max. Rien ne lui confirme que le destinataire l’ait reçu et encore moins pris connaissance comme ce serait le cas par courrier enregistré. Mais dans le cas qui nous préoccupe, Christian a été plus qu’honnête en optempérant à la demande dans les plus brefs délais. C’était peut-être plus de l’intimidation qu’une mise en demeure. C’est vrai que ça impressione un peu plus dans un courriel la mention mise en demeure qu’une simple demande.

    J’ai aussi lu et relu la phrase que Joe a identifiée comme incompréhensible… bien moi non plus je ne comprends pas ce que la cliente veut dire tout ce que j’en déduis c’est que la cliente  »ÉTAIT PAS CONTENTE » pour reprendre les paroles d’une publicité d’un certain magasin que je ne mentionnerai pas au cas où!!!

    Ceci est mon opinion personnelle et je la partage. Moi aussi je t’encourage Christian à continuer l’excellent travail sur ton site qui est vraiment instructif.

  5. Marcel Michaud

    Je viens de prendre connaissance de ta lettre de mise en demeure. Eh bien c’est un vrai avocat. J’ai vérifié au barreau et il est inscrit. Contrairement à ce que j’ai déjà eu, c’était une fille qui se prenait pour un avocat.

    C’est triste que Productions J agissent de la sorte. Il y a deux ans, ils ont fait la même chose: ils mandatent du monde juste pour faire des recherches sur internet pour voir si des images sont distribués. Une vraie guerre aux sorcières. Je viens de vérifier sur Youtube et ils ont commencé à faire enlever des vidéos, puis pas juste un, un paquet est disparu. Durant la période de l’Académie, ils virent tous fous avec ça. Dans 6 mois, vous allez remettre ces vidéos et personne va vous achaler.

    Je souhaite juste que les Productions J aient des problèmes un jour et je ne pleurerai pas sur leur sort. Ils ont créé un évènement qui intéressent le monde et ne sont pas capable d’assumer les conséquences.

  6. Marcel Michaud

    Voici ce qui arrive lorsque vous jouez avec les images des Productions J.

    http://www.facebook.com/photo.php?fbid=3252133151697&set=a.1879484236332.2110713.1518087238&type=1&theater

    Youtube est entrain de se vider. Cette fille avait un minimum de 600 vidéos sur son compte.

  7. Acoustik@

    Je souhaitte qu’un journaliste, sorte cette nouvelle un peut partout , pour montrer la face cachée ,ce qui ferait en meme temps une belle pub pour ton blog , qui est tres intéresant ,completement ridicule et revoltant , je te conseille fortement ,d’envoyer cette lettre et les fait a leur compétiteur héhé sa va faire boule de neige continue ton beau travail alp et bonne journée

  8. Joe

    Bien d’accord avec le commentaire de Acoustik..

  9. Joe

    Ah aussi, si jamais il décidait de changer leur application vidéo avec les options « embed » qu’il fournissait au publique ..pour te faire passer pour un menteur … j’ai toute des copies d’écran de cette application sur leur site.. si jamais t’en as besoin ..

    Cheers

  10. Joe

    Hey Christian, je pensais à ça .. si jamais t’as la chance de parler à un avocat… demande lui dont si ils ont droit de faire ça, d’envoyer une lettre d’intimidation par courriel comme ça …. parce que clairement, à bien y penser, c’étais peut être intentionel de leur part de ne pas envoyer la copie authentique enregistré par COURRIER … parce que j’imagine que si t’avais décidé de contester … ça aurait pu se retrouver devant les tribunaux et ils auraient probablement perdu leur cause… parce que t’étais pas dans le tord avec ton blog et ce que tu y affichais.

    Informe toi parce que c’est vraiment de l’intimidation que d’envoyer une lettre de ce genre par courriel et de donner un délai de quelques jours pour collaborer a leur demande sans preuve de réception ou sans savoir quelle personne à ouvert le fameux courriel en bout de ligne …

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